3 commentaires

1. seb dit :
   13 novembre 2008 à 20:57

   Bonjour Monsieur Raffarin,

   Merci d’abord de nous permettre de nous exprimer sur cette question. Je suis pour ma part, tout comme vous, et beaucoup de Français, favorable à non pas une « réforme » mais une « révision » de la situation des territoires.

   Cependant, je constate qu’une fois de plus, on ne va pas en « profondeur », et que, comme de bien naturel, chacun défend sa tour. Je vous laisse, à cette occasion, lire les déclarations enflammées des élus communaux, départementaux, régionaux, et j’en passe !

   On retrouve le jeu traditionnel du « c’est pas moi, c’est le voisin ». Ce qui est « amusant » (en fait pas vraiment, car c’est le contribuable qui paye en fin de parcours) c’est que cette situation existait déjà sous l’Ancien Régime (c’est pas le roi qui dépense…C’est la Cour…Quoi que dites vous? Mais non, ce sont les petits seigneurs…Mais non, les Princes de Sang…Mais non, le roi !!! Ect.) Mais bon…A l’époque, il y a avait une solution confortable pour tous : la GUERRE. Quoi, braves sujets, vous allez encore devoir payer ? Ben oui, c’est comme çà. L’autre imbécile nous a déclaré la guerre…Donc…Ou alors c’est nous…En tout cas, vous allez payer.

   Que les choses soient claires : ni les régions, ni les départements, ni les communes, ni les Institutions nationales ne gèrent bien l’argent des citoyens. Alors…Merci d’arrêter la technique du « c’est pas moi, c’est le voisin ». On s’en tape ! La question c’est : comment on fait pour qu’enfin on cesse de prendre le contribuable pour une vache à lait ?

   Car en la circonstance, tous les élus, à quelque niveau que ce soit, sont responsables et coupables ! Comme hier sous l’Ancien Régime : le roi dépensait trop, la Cour également, les seigneurs aussi, etc.

   Alors oui…Ca a bien marché pendant quelques temps (heureusement, il y avait quelques rois « compréhensifs » qui prenaient le temps de se rappeler que leurs sujets ne s’appelaient pas Crésus)…Et puis un jour : BOUM !

   Personnellement…Vivre une Révolution française bis…Je suis pas tout a fait partant…Mais si çà s’avère nécessaire, faudra pas gémir !

   C’est dingue tout de même ! Il suffit de lire un livre d’Histoire niveau 6ème…Voire CM2 pour comprendre les trucs à ne pas commettre, et que pour des raisons x ou y…Des « responsables » politiques, apparemment non attentifs aux cours d’Histoire ! Commettent en permanence !!!!

   Il ne faut pas être un génie pour s’apercevoir que IMPOT trop importants = grogne légitime d’autant plus justifié si élite avec ventre gras ; DISCREDIT CLASSE POLITIQUE = MONTEE DES EXTREMES (c’est comme çà que les dictateurs arrivent au pouvoir ! Se vérifie dans tous les cas !) ; MAUVAISE GESTION PUBLIQUE = REVOLUTION, GUERRE, CONFLIT, MASSACRE, IDEOLOGIE MALSAINE (PERIODE DIFFICILE = MONTEE DU RACISME OU XENOPHOBIE…D’où MONTEE DES IDEOLOGIES FASCISTES, RETOUR DE LA RELIGION ou des sectes, etc.)

   Je vous avouerai être bien las. On blablatise, on parle, on discute…Et au final, la seule motivation de cette soit disant « réforme » c’est d’éviter à l’UMP de se prendre une nouvelle veste à des élections régionales, qui… »réforme » oblige…N’auront pas lieu !

   Tout le monde fait mine de vouloir « partager » les compétences…Mais en réalité tous les élus (à tous les niveaux) font tout pour garder leur « fromage ». A part quelques exceptions…C’est en veux tu en voilà. Il faut se rendre à l’évidence.

   L’échelon n’a pas d’importance. Le problème…C’est l’incapacité des élus à délimiter leurs périmètres !

   **Prenons d’abord les relations France – UE : c’est à dire les relations entre l’Etat membre France et la communauté européenne.

   Sur le papier, l’UE doit s’occuper des dossiers qu’un Etat seul ne peut pas organiser tout seul. Pour ce faire, les Parlementaires (le plus souvent) ou les citoyens (très rarement) adoptent des traités mettant en oeuvre des « transferts de souveraineté »…Etant entendu que si l’UE sort de son « champ » les parlementaires nationaux ou l’Exécutif national peuvent faire agir le « principe de subsidiarité ».

   Sauf que…Ce ne sont pas les « Cours Constitutionnelles » ou les « Conseils Constitutionnels » nationaux, qui sont chargés de dire si oui ou non l’UE sort de son champ…Mais la CJCE, une « Institution » indépendante…Et dont l’ensemble des membres sont partiaux ! (Ils défendent le fédéralisme à tout crin) Et pire encore…Non légitimes. (Ils ne « rendent compte » à personne de leurs décisions ! Et agissent comme « Cour Constitutionnelle » sans légitimité démocratique ! En vertu de quoi une « Institution » non démocratique a t elle le pouvoir de décréter que ses décisions sont supérieures à la Constitution française…Texte démocratique, adoptée souverainement par la Nation? En vertu de quoi cette « Institution » se donne t elle des droits qui ne lui sont reconnus que par d’autres « Institutions » toutes aussi antidémocratiques? Ou qui n’ont pas le pouvoir de mandater un pouvoir qui ne leur appartient pas en propre?)

   Résultat ? L’UE agit dans un tas de domaines…Qui ne lui sont pas reconnus par les traités ! Et le Parlement national (même avec éventuellement le traité dit de Lisbonne : voir à ce propos le rapport britannique sur ledit traité, paru récemment) a plus le rôle de « potiche » au service des fonctionnaires de Bruxelles…Que de « contrôleur » de la politique, qu’elle soit nationale ou européenne, sinon internationale.

   Evidemment, cette « compétition » entre l’UE et les Etats membres a un coût : d’abord des frais de fonctionnement (personnel pour chacun des domaines, matériels, charges accessoires, etc.), d’investissement (la Commission versant des sommes astronomiques pour des projets bidons : la dernière, une station de ski…Dans un pays où il n’y a jamais de neige!!), et des amortissements (locaux, bails, etc. Il faut bien loger tout le monde!!!)

   Dans le même temps, les Etats sont « réticents » à se défaire de quelques domaines que ce soit. Ainsi, depuis que la PAC existe…Le nombre de fonctionnaires et de Secrétaires d’Etat à l’Agriculture, etc. A amplifié comme jamais ! Même chose pour les services de Bercy (douanes, DGCCRF, fisc, etc.)…Alors que le marché intérieur à supprimer les frontières douanières ! Réduit les « taxes nationales » au profit d’une « TVA européenne » et autres taxes charmantes ! Et on peut faire le même constat pour tous les domaines dits « exclusifs » de l’UE ! Bref…Ca doublonne dans un sens et dans l’autre ! Sinon pire !

   On trouve donc à Bruxelles, à Strasbourg, à Paris…Des fonctionnaires qui travaillent tous sur les mêmes dossiers, chacun de leur coté ! Bref, au lieu de « simplifier » la vie des citoyens…On a crée des grosses structures complètement innefficaces, et qui se font concurrence…Tout cela au profit des « utilisateurs » du « système » !! (Ex : je suis un citoyen lambda. J’écris à la Commission européenne et disons à l’OSEO pour obtenir une « bourse », une « aide », ou autre. Dans chaque lettre, je précise bien que j’ai reçu une réponse négative de Bruxelles dans la lettre pour OSEO, et de OSEO, pour la missive à Bruxelles. J’obtiens (dans 9 cas sur 10!) la bourse, l’aide, etc, des deux organismes. Sur le papier…Je dois reverser l’une des aides…Puisque mon projet peut être financé par un seul. Dans la pratique…Je fais jouer les pièces dans les deux cas….Tout en sachant que personne ne s’en apercevra !)

   **Etat – collectivités territoriales

   Pour la soit disant « decentralisation » c’est la même chose. Sur le papier, si je « transferts » des compétences…C’est donc qu’en principe je « délègue » à un organisme…Ma responsabilité…Pour me concentrer sur par ex les tâches dites « régaliennes ». Sauf que…Dans la pratique…C’est autre chose.

   Résultat ? A Paris, il y a des fonctionnaires dont le seul rôle consiste à « surveiller » que les fonctionnaires de « terrain » font bien le boulot qu’ils faisaient jadis ! On doublonne donc comme il faut ! (Voir à ce propos « le grand gaspillage » de Monsieur Marseille)

   Et on peut faire ce même constat avec les « machins ». La France a un « observatoire sur les effets de la déréglementation » ? Il y a autant d’observatoires « régionaux », « communaux », « départementaux », « intersyndicaux », « patronaux », et j’en passe et des meilleurs ! Et c’est comme çà pour tout !

   Remarquez…On peut faire le même constat pour justement la question d’une « réforme des collectivités territoriales ». On a d’un coté une « commission » investie par le Président, les fonctionnaires de Matignon qui bûche aussi dessus, l’Assemblée Nationale (qui en plus s’est séparée en deux : d’un coté le groupe UMP – NC, de l’autre le groupe PS – Verts PC : gageons que comme par hasard le premier groupe sera favorable à la suppression des régions (qui sont quasi toutes à « gauche »)…Alors que le deuxième groupe sera favorable à la suppression des petites communes (qui traditionnellement votent à « droite »…Ce qui explique, en partie, que le Sénat soit toujours « à droite », ces « petites communes » comptant plus que les « grandes métropoles » où le PS gagne assez souvent), le Sénat (plus sympa : tous les partis travaillent ensemble sur la question)

   Bref…Ca doublonne, ca triplonne, çà quadruplonne…Et ce sont les citoyens qui payent l’addition au final ! Et en plus…C’est se moquer des citoyens, puisque la « commission Balladur » ne sert qu’à une chose : retarder les élections régionales ! Comme le disait un élu UMP dans « le Monde » : « si une réforme est envisagée…Il n’est pas nécessaire de prévoir d’élections au niveau régional, n’est ce pas ? »

   **Collectivités territoriales – collectivités territoriales :

   Là…C’est encore la même chose. Tout le monde veut faire de l’éducation, de la culture, de la pêche, de l’agriculture, du commerce, de l’industrie…Et au passage quelques travaux somptuaires.

   Résultat ? Tout le monde « participe » à telle ou telle activité, telle ou telle inauguration, telle ou telle projet ! Sur le papier, la commune s’occupe des écoles primaires, le département des collèges, et la région des lycées. Dans la pratique ? Chacun des échelons fait un peu de tout, et surtout beaucoup de n’importe quoi ! Le citoyen ne s’y retrouve pas…Sauf à la fin, quand il faut passer à la caisse ! Car évidemment…Comme chacun fait de son coté de tout…Au lieu de faire pourquoi pas des réunions « collectivités territoriales » où seraient définis les grands axes et ce que chacun s’engage à faire (et seulement çà)…Et que rien n’est mis au « collectif »…Cela coûte des fortunes !

   Cet état de fait semble être, tout de même, au niveau collectivités territoriales, et de l’Etat…Une particularité des élus Français.

   J’y vois deux causes :

   1) Le cumul des mandats : très souvent, un maire est aussi député, vice président du conseil général ou président de la région. Résultat ? Pour se faire élire, le « maire » va demander au « conseil régional » de lui donner une somme d’argent que la « mairie » devrait en principe payée. De la même manière, le « député » va faire fonctionner la « mairie » pour mettre en oeuvre des activités « nationales » pour être réélu.

   Tout cela fausse évidemment le jeu, tant sur le plan administratif (qui fait quoi?) que sur le plan financier (parce que quand le « maire » prend sa casquette de « président de région » pour agir sur une compétence communale (les écoles primaires par ex) avec le budget de la région…Mais évidemment sans tenir les comptes…Au bout d’un moment on ne sait plus si c’est la « mairie », la région, le département, l’Etat…Qui a financé le projet…Et en cas de fraudes ou litiges…C’est l’irresponsabilité totale !!!)

   Evidemment…Au bout d’un moment…Il faut aussi faire payer ces belles dépenses. Or, le cumul est très pratique. Ainsi, le « maire » va t il prendre sa « casquette » régional pour augmenter les impôts régionaux…Et par un effet de vase communicant…Baisser ceux de sa commune. Réélu ! De la même manière…Les Ministres qui sont aussi « élus » parfois (en tant que maire par ex) vont par un tour de passe passe inscrire dans le budget national une dépense « locale ». Ex: je suis Ministre de l’Education Nationale et je suis maire. Je souhaite être rééelu maire, mais les caisses de la commune sont vides. Or, je constate que la majorité de mes électeurs sont des femmes avec enfants en bas âge. J’inscris une dépense « nationale » pour doter toutes les écoles primaires d’ordinateurs, financés par l’Etat. Et pour bien faire…Je commence par ma commune ! Hop réélu !

   2) La mauvaise volonté des parlementaires nationaux à exercer leur mandat national

   Pour une raison que j’ignore…Les parlementaires sont quasi en adoration devant le Président de la République ! Il suffit qu’on « siffle la fin de la récréation » et ipso facto…Les parlementaires se « disciplinent » ! Ex ? La proposition de loi de Mme Boutin. Hier ? innaceptable. Aujourd’hui ? Adoptée ! Cherchez l’erreur !

   Les parlementaires semblent beaucoup aimer être « au service de » (Gouvernement Président…Les citoyens arrivant en dernier) Il y a des raisons à cela. La première ? La dotation parlementaire. En clair, les élus vont voir les Ministres en leur disant « dis, si tu pouvais mettre aussi telles ou telles dépenses dans ton budget ». Le Ministre étant conciliant…Demande après un « retour d’ascenseur ». Pourquoi çà marche ? Parce que 85% des parlementaires sont aussi des élus locaux. Donc…Pour faire plaisir au plan local…Tant pis pour le plan national ! (Endettement, mauvaise gestion, loi d’émotion, incomplète, décrets non sortis, etc. Voir « Ubu Loi »)

   De la même façon, si les parlementaires, et notamment les députés, ambitionnaient d’être autre chose que des « godillots »…Ils n’auraient pas accepté la concomitance de l’élection présidentielle et des législatives…Tout au moins l’inversion du calendrier. Car cela rend évidemment chaque parlementaire « dépendant » du Président…Lequel est rendu seul responsable de l’élection d’untel ou de telle personne. Il y a donc « dette éternelle » envers le Président traité quasi comme un monarque divin.

   Enfin, le Parlement ne « s’autocensurerait pas ». Un ex ? Le Président a créé une commission pour faire concurrence (disons le!) aux groupes de travail du Parlement (Assemblée + Sénat) Qu’attend donc le Parlement pour riposter, face à cette marque de défiance du « bon monarque » ? C’est simple : nous ne voulons pas de cette commission. Nous gelons les crédits. Explication ? Ce n’est pas une dépense « nécessaire » surtout en cas de crise ! Et les Français ont mandaté des personnes pour travailler sur ces questions. Pas besoin de supplétif. Si nécessaire, le Parlement auditionnera Monsieur Balladur et cie…Non l’inverse ! Le cordon de la bourse est tenu par le Parlement. A lui de ne pas laisser l’Exécutif lui faire les poches.

   A tout cela, rajoutons les veilletés « d’autonomie » sinon « d’indépendance » de certaines « régions » françaises…Vis à vis de l’UE. Les élus régionaux agissent comme si la France était un Etat fédéral ! (à l’ex de l’Allemagne par ex) Ou avait des régions « autonomes » (comme par ex l’Espagne)

   Que font dès lors les régions françaises? Elles militent pour plus de fédéralisme européen (alors que les citoyens, eux, sont pour le maintien de leur Nation…Cela se vérifie lors de chaque élection européenne, et lors des référendums nationaux à caractère européen) Surtout…Elles agissent dans le dos de l’Etat. A cela s’ajoute que 20 régions sur 22 sont à « gauche » (si cela signifie quelques chose) Comme le Gouvernement est de « droite »…C’est d’autant plus sympathique. On a donc des délégations parfaitement inutiles des régions françaises…Qui tentent de « parlementer » en face à face avec les Institutions européennes…Mais qui constitutionnellement ne le peuvent pas…Puisque la France n’est pas un Etat FEDERAL (et heureusement d’ailleurs) !

   Tout cela coute des fortunes au contribuable. Mais ce qui est vrai pour les régions est vrai pour les départements, vrai pour les communes (généralement les grandes métropoles, mais aussi quelques « petites communes » qui s’unissent avec d’autres petites communes soit par affinités géographiques, soit par affinités politiques, soit par affinités « amicales » : ex un ancien Ministre qui connait quelques élus sympas et qui est devenu maire entre temps)

   Là aussi, il faudrait faire le ménage. Et rappeler à tous que la FRANCE est un pays qu’on le veuille ou non INDIVISIBLE et qui n’est pas FEDERAL !

   Bref…A quand une vraie mise en oeuvre de la Déclaration de 1789 ?

2. Jacques d'Hornes dit :
   14 novembre 2008 à 17:16

   Bonjour Monsieur le Premier Ministre,

   Quelques soucis d’informatique m’ont amené à répondre un peu tardivement à votre billet. Je passerais sur la première partie où je m’aperçois que le Président de la République s’est quelque peu assagit : plus de longs discours beaucoup trop répétitifs qui n’amènent souvent pas grand-chose, il vaut mieux de bonnes réponses à d’excellentes questions que du « blabla  » … Toutefois, j’espère que le G20 de Washington amènera du positif à la crise financière mondiale.

   La second partie pourrait être beaucoup plus intéressante mais semble encore très floue : que faut-il entendre par « grandes agglomérations », quelles sont les collectivités territoriales qui peuvent entrer dans cette catégorie, un statut spécial pour celles existantes ou faut-il inciter à en créer d’autres ? De nombreuses questions se posent. En donnant un statut particulier à ces grandes agglomérations ne risque-t-on pas d’augmenter davantage la confusion dans ce mille-feuilles sans en réduire les dépenses, à promouvoir les territoires urbains au détriment des ruraux…

   Je crois qu’une bonne mise à plat de l’existant sera nécessaire à la Commission Balladur, et surtout qu’un bon diagnostic soit fait pour ne pas défaire le bon des actes I et II de la décentralisation.

   Bien amicalement

   Jacques

3. AP dit :
   18 novembre 2008 à 12:34

   Étonnamment, ces sorties de Nicolas Sarkozy sur sa vision de la réforme des collectivités territoriales n’a eu absolument aucun écho dans la presse et dans l’opinion.

   N’a-t-il pas ainsi déjà déflorer les futurs rapports sur le sujet ? A quoi bon continuer avec tous les groupes de travail et autres missions de réflexions ?

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