Les réformes relatives aux territoires nécessitent à la fois sagesse et volontarisme pour une décentralisation juste et efficace.
A la veille du Congrès des maires de France, nous entendons répondre aux préoccupations et inquiétudes des élus et exprimer nos convictions, en toute liberté et responsabilité.
Sénateurs, militants de la République décentralisée, nous souhaitons porter sur les réformes qui nous sont proposées un jugement sage, juste et réformateur. La réforme des collectivités territoriales nous paraît stratégique et moderne. Nous la soutiendrons avec conviction. Les décentralisateurs sont dans le camp des réformateurs. L’immobilisme est le pire adversaire de la décentralisation. Le débat sur les structures, leurs compétences et leurs moyens financiers est nécessaire à l’avenir de la République décentralisée. Il s’agit d’apporter à notre organisation territoriale plus de lisibilité, plus d’efficacité et un meilleur rapport coûts-avantages.
La réforme des collectivités territoriales et la recherche de plus de compétitivité pour les entreprises françaises nous conduisent à souhaiter une réforme de la taxe professionnelle. Les entreprises françaises sont pénalisées fiscalement par rapport à leurs concurrentes étrangères. Là aussi, nous sommes dans le camp des réformateurs. Cependant, la réforme de la taxe professionnelle, actuellement proposée par l’exécutif, ne peut être votée en l’état. Si le volet « allègement fiscal » pour les entreprises ne nous pose pas de problème et peut donc être voté rapidement, en revanche le travail relatif au volet territorial de la réforme n’est pas achevé.
L’actuelle proposition n’est ni claire, ni juste, ni conforme à nos convictions d’élus enracinés. Nous ne pouvons prendre à la légère l’inquiétude profonde et légitime de tous les élus qui, à la tête de leurs collectivités territoriales, sont les premiers investisseurs du pays.
Il nous apparaît peu rationnel de mener la réforme des finances avant celle des compétences. Le principe de réalité nous conduit à penser qu’il est nécessaire de voter d’abord la réforme des collectivités territoriales, puis la réforme de la taxe professionnelle. La seconde doit trouver ses fondations dans les choix et principes de la première.
Définissons les compétences de chaque échelon territorial puis, sereinement, logiquement et équitablement, répartissons les recettes fiscales en fonction des missions des différents échelons. Afin d’être informés en toute clarté et connaissance de cause, les élus ont besoin des simulations financières et fiscales que Bercy est dans l’impossibilité de fournir dans les délais impartis.
Puisque la réforme proposée n’impactera pas les budgets territoriaux de 2010, il est possible de voter la réforme des collectivités territoriales et leurs compétences avant 2011, année au cours de laquelle s’appliquera la réforme de la taxe professionnelle.
Pour toutes ces raisons nous proposons un amendement visant à donner le temps nécessaire au bon ordre des réformes. Nous voulons des simulations avant les décisions. Il s’agit de nous donner le temps pour une réforme plus juste et plus efficace. Le bloc communal qui doit être renforcé par la réforme des collectivités territoriales, l’acte III de la décentralisation, ne peut être fragilisé par la réforme de la taxe professionnelle.
Représentants de la Haute Assemblée, nous voulons promouvoir la sagesse réformatrice.

René Beaumont (Saône-et-Loire), Michel Bécot (Deux-Sèvres), Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes) , Joël Billard (Eure-et-Loir), Jacques Blanc (Lozère), Paul Blanc (Pyrénées-Orientales), Pierre Bordier (Yonne), Christian Cambon (Val-de-Marne), Jean-Claude Carle (Haute-Savoie), Alain Chatillon (Haute-Garonne), Philippe Dallier (Seine-Saint-Denis), Béatrice Descamps (Nord), Alain Fouché (Vienne), René Garrec (Calvados), Françoise Henneron (Pas-de-Calais), Michel Houel (Seine-et-Marne), Alain Houpert (Côte-d’Or), Jean-Marc Juilhard (Puy-de-Dôme), Jean-René Lecerf (Nord), Antoine Lefèvre (Aisne), Philippe Paul (Finistère), Jean-Pierre Raffarin (Vienne), Charles Revet (Seine-Maritime), Bernard Saugey (Isère).

Tribune publiée dans le Journal du dimanche

Lundi 2 novembre :
14h : Centre culturel de la Chine, visite avec M.Zhu
18h : Réception officielle de la délégation chinoise à Paris au siège de la Fondation prospective et innovation, 1, rue de Courty, Paris VII
19h30 : Hôtel de Lassay, entretien M.LI Zhaoxing et M.B.Accoyer
20h : Hôtel de Lassay, Diner avec B.Accoyer et la délégation chinoise

Mardi 3 novembre :
10h : Elysée, réunion opérationnelle de l’UMP
11h : Elysée, entretien M.Li Zhaoxing et J.D Levitte
15h : Assemblée nationale, salle 6241, séminaire organisé par la Fondation Prospective et Innovation sur « les Perspectives de l’Economie Mondiale en 2010 »
19h : UMP, réunion du bureau exécutif.
20h : Ministère de l’Economie et des Finances, diner de la délégation chinoise avec H.Novelli

Mercredi 4 novembre :
9h30 : Sénat, Projet de Loi relatif à la Poste
13h : M6, déjeuner avec la délégation chinoise
14h30 : présentation et visite de M6 à la délégation chinoise
16h30 : UMP, commission nationale d’investitures
20h : Sénat, salons de Boffrand, dîner avec la délégation chinoise

Jeudi 5 novembre :
8h30 : Ministère des affaires étrangères, entretien M.LI Zhaoxing et Pierre Lellouche
9h : Elysée, réunion opérationnelle UMP
11h15 : Présidence de Sénat, entretien M.LI Zhaoxing et G.Larcher
15h : Sénat, questions d’actualité
16h : Ambassade de Pologne, entretien avec M.Tusk, Premier Ministre de la Pologne
20h : Cognac, diner avec la délégation chinoise après la visite des entreprises du Cognac

Vendredi 6 novembre :

10h : Poitiers, visite de l’université de Poitiers avec la délégation chinoise suivie d’un déjeuner au Conseil Général.
17h : Mayenne, Javron, séance de dédicace du livre de M.Dujarrier
19h15 : Permanence du député Yannick Favennec

J’ai reçu hier à Surgères, avec mes collègues de l’association régionale des coopératives laitières, les représentants syndicaux des producteurs de lait.
La coopération est, en effet, le lieu optimum du dialogue entre les acteurs de la filière. Un consensus est vite apparu sur la gravité de la situation régionale car c’est toute l’economie laitière de Charentes-Poitou qui est menacée dans cette crise, les producteurs mais aussi leurs outils de transformation, les coopératives dont ils sont propriétaires. Nous avons ensemble décidé de présenter au Préfet de Région un projet de contrat « lait » qui permettrait de mobiliser rapidement les crédits annoncés cette semaine par Nicolas Sarkozy auxquels s’ajouteraient les engagements des collectivités territoriales et les initiatives des coopératives. L’ensemble de ces moyens serait destiné en urgence aux producteurs. L’objectif est la rapide remontée du prix du lait.
Parmi leurs intiatives les coopératives engagent dès maintenant le « rapport Zonta », projet pour une synergie interentreprises. Au delà des urgences ce contrat de projet régional mettra aussi en oeuvre une stratégie de défense et d’avenir de l’économie laitière en Charentes-Poitou, zone dite intermédiaire. Ces différents sujets ont déjà été discutés lundi dernier au Sénat au cours d’une réunion que j’ai organisée entre le Ministre de l’agriculture et l’association des laiteries. Les grandes lignes de ce nouveau contrat Etat-Region sont donc à la fois claires et partagées.
Face au désarroi des producteurs de lait et de leurs familles, notre région doit être exemplaire. Personnellement, je poursuivrai ce combat que je veux juste pour aujourd’hui et stratégique pour demain.
jpr

Franchement, envoyer au tribunal un homme qui a participé à la vie de notre République pendant près de 50 ans, pour « ces » motifs, je ne comprends pas.

Pourquoi chercher à le blesser maintenant ? Pourquoi porter atteinte à la fonction présidentielle ? Pourquoi encourager ceux qui s’attaquent à l’image de la France ?

Les Français ont répondu à la question du bilan de la vie politique de Jacques Chirac : il est l’homme politique français le plus populaire !

jpr

Nicolas Sarkozy a apporté une réponse juste et efficace à l’immense crise agricole qui frappe le pays. Il est juste d’engager la solidarité nationale pour les acteurs premiers de notre production nationale et de notre espace territorial. Les éleveurs étant particulièrement exposés.
Il est efficace de se battre à la fois sur un allégement des charges des exploitations et sur une régulation européenne des marchés. Ce plan massif est aussi le résultat du travail courageux et imaginatif de Bruno Le Maire, Ministre de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche.
Ce discours du Président doit être la ligne directrice d’une action nationale durable au service de cette part de France, particulièrement fertile, qu’est la France rurale.
Le Président en poursuivant dans cette voie du bilinguisme, rural et urbain, respecte les équilibres de la France.
jpr

Lundi 26 octobre :

10h-12h : Sénat, réunion avec les Coopératives laitières en présence de Bruno Lemaire.

15h30 : UMP, réunion de la commission nationale des investitures

20h : UMP, réunion de la commission nationale des investitures

Mardi 27 octobre :

8h30 : Elysée, petit-déjeuner de la Majorité

11h : Sénat, réunion de groupe

13h : déjeuner avec le secrétaire général de l’Organisation Internationale de la Francophonie, Abdou Diouf

16h : Hôtel Matignon, réunion de la délégation UMP sur le grand emprunt

17h : Sénat, séance des questions cribles thématiques sur l’immigration

19h : UMP, bureau exécutif

Mercredi 28 octobre :

11h : Sénat, réunion sur le « Développement de l’économie verte » organisé par le sénateur Alain Chatillon

16h30 : UMP, commission nationale des investitures

Jeudi 29 octobre :

20h : Enghien-les-Bains, diner-débat des jeunes leaders politiques de l’institut ASPEN

Vendredi 30 octobre :

Vienne : RDV à la permanence

15h : déplacement en Charente-Maritime à Surgères

LCI, diffusion de l’émission « le Blog Politique » de François Bachy : vendredi 18h40 et 22h10, samedi 31 octobre à 15h40 et dimanche 1^er novembre à 1h sur TF1

J’ai visité aujourd’hui l’Alliance française dans l’ouest canadien. 1500 étudiants fréquentent les cours de cette organisation créée en 1904. Les alliances françaises sont présentes dans plus de 135 pays et accueillent plus de 430 000 étudiants.
80 % des élèves de l’alliance de Vancouver sont d’origine chinoise ! Pour la communauté asiatique de la ville (+ de 50 %), le français est une excellente voie d’intégration dans le Canada bilingue.
Avec un budget d’un million de dollars canadiens l’alliance est principalement financée par les familles.
Ce succès est en grande partie du aux exceptionnelles qualités de la présidente Mme Erica Tao.

L’alliance sera présente sur la place de la Francophonie pendant les prochains JO.
Ces jeux seront sans doute les premiers JO vraiment bilingues notamment grâce à  l’excepionnelle mobilisation culturelle qui accompagne l’organisation de l’événement.

jpr

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Mon entretien avec le Premier Ministre du Canada a été dense et chaleureux. A propos de l’économie mondiale Stephen Harper a nettement pris position en faveur de l’intervention des Etats : « le capitalisme a gagné face au socialisme, il a cependant besoin d’une gouvernance mondiale ». Pour la France la prochaine conférence de Copenhague relève de cette gouvernance. En effet, le monde doit montrer aux habitants de la planète qu’il est à la recherche d’une nouvelle croissance. Le Canada souhaite prendre des positions pragmatiques en cohérence avec son premier partenaire, les États-Unis. Pour les mêmes raisons la France a souhaité harmoniser sa position avec son partenaire allemand.
JO de Vancouver,des « jeux bilingues dans une ville anglophone », Afghanistan, « une guerre pour nous plus longue que les 2 guerres mondiales reunies », sommet de la Francophonie à l’automne 2010, « nous poursuivrons la modernisation engagée au sommet de Québec en 2008, sur la forme et dans le fond »… Sur nombre de ces thèmes les positions canadiennes et francaises sont voisines.

Je pars vers le Pacifique, le rivage où commence l’Asie.

jpr

De mon passage à Québec et de mes rencontres avec plusieurs responsables dont Jean Charest le Premier ministre et Regis Labeaume le maire j’ai le sentiment que le Québec a bien résisté à la crise. On reparle à nouveau de grands projets tels que les tgv. La confiance dans la dynamique américaine est de retour.

Au cours d’un dîner amical à Montréal avec Alain Juppé, j’ai eu la confirmation que nous sommes toujours en phase quant à la décentralisation : oui à des intiatives de simplification, non aux tentations de recentralisation.
Après avoir prononcé une intervention sur « le leadership à la francaise »,  j’ai rencontré les dirigeants de l’Ecole Nationale de l’Administration publique et j’ai accepté leur proposition de devenir professeur associé et de donner un cours à l’automne prochain sur les thèmes du pouvoir, des réformes et du management public. Je prolongerai ainsi le cours « Pouvoir, pensée et action  » que je dispense chaque année à l’Ecole supérieure de commerce de Paris (ESCP Europe). A l’ENAP mes interventions seront concentrées pour limiter les déplacements.
Je poursuis ma mission en quittant Québec, la belle, pour rejoindre Vancouver via Ottawa où je vais retrouver le Premier ministre du Canada Stéphane Harper.

jpr

• UMP

« Je suis étonnée de voir que les réunions de l’UMP et de la majorité se passent à l’Elysée. Est-ce normal ? » Chantal

Les réunions du Comité exécutif et du bureau politique ont lieu au siège du parti, rue de la Boétie à Paris. Les petits-déjeuners de la majorité qui depuis les débuts de la Vème République, se tenaient à l’Hôtel de Matignon ont principalement lieu maintenant à l’Elysée. Ainsi le Président pilote lui-même la majorité hebdomadairement. Le lundi, le Président reçoit la direction de l’UMP pour partager les informations et coordonner les initiatives. Seule cette réunion est vraiment nouvelle. Le Président assume ainsi publiquement qu’il est le leader du parti majoritaire. Auparavant, ce type de réunions restait confidentiel. Il y a aujourd’hui une certaine levée de l’hypocrisie institutionnelle qui voulait que le chef de l’Etat n’affiche pas ses relations avec son parti.

• DECENTRALISATION

Qui est qui ? Qui fait quoi ? Qui paie quoi ? Jacques d’Hornes

Je partage l’avis de Jacques, la complexité est la faiblesse de la décentralisation. Je sais bien que la promesse de simplicité en politique est formalisée avec précaution puisqu’en réalité seules les dictatures sont simples et lisibles, la démocratie intègre toujours la diversité. Cependant, le manque de lisibilité de notre « République décentralisée » affaiblit le soutien populaire dont la décentralisation a besoin. Pour cette raison, je pense que le futur conseiller territorial qui remplacera, dans le projet gouvernemental, le conseiller général et le conseiller régional est une bonne proposition. Je la soutiendrai.

En revanche, je ne soutiendrai pas les initiatives de recentralisation qui pourraient s’infiltrer dans les projets à venir.

NB : Merci Jacques de votre participation active ; trop active selon Claude qui trouve que sur ce blog « les gardiens veillent ». Je lui répondrai que dans les espaces de grande liberté, les convictions se doivent d’être vigilantes.

• Jean SARKOZY

Vivons nous en Amérique Centrale ? En Corée du Nord ou au Gabon ? Emmanuel Emmanuel Jousné qui prolonge un billet de Le Gendre.

Les critiques excessives s’affaiblissent d’elles-même. Dans les pays en question, il n’y pas d’élections démocratiques, me semble t-il. Nous sommes en France dans un Etat de droit, il n’y a rien d’illégal dans le sujet discuté. Chacun peut exprimer, chez nous, sa conception de l’éthique et approuver ou rejeter telle attitude ou tel comportement, ce n’est pas une raison pour remettre en cause la nature démocratique de notre République.

• VIOLENCE A POITIERS

La violence est-elle un droit et une normalité ? Jany Guiot.

Je partage les réflexions de Jany : « l’ordre est avant tout un cadre de valeurs accepté par tous ». La valeur clé pour moi c’est la non violence.

Ernest Gransagne, ami du Poitou, s’interroge et « si les événements de Poitiers étaient des ballons d’essais pour faire mieux plus tard, plus haut, plus fort, plus grave ». Cette question est prise au sérieux par les responsables nationaux de la sécurité.

• OBAMA NOBEL : est-ce trop tôt ?

Oui répondent Françoise, Ernest et Claude.

Non pensent Sedat, Essone MBA André, Patrick, Edouard Bernardeau, Jacqueline de Paris et Pierre Lebret.

En fait, il s’agit davantage d’un investissement plutôt que d’une récompense. Le monde est trop dangereux pour que l’on se prive des forces de l’Espoir. Je persiste et signe , c’est une bonne nouvelle.

• RSA

N’est-il pas triste d’en arriver à ce type de droit ? Carole

D’accord avec vous pour l’exigence d’une véritable orientation professionnelle des jeunes. Le Président de la République semble avoir pris conscience de l’importance du sujet.

Merci à tous de vos billets sur ce blog. Je vous lis tous les jours, c’est pour moi l’accès à une sensibilité partagée nécessaire face à la demande permanente de prise de position.

Les interventions régulières de nombreux amis et aussi d’adversaires inscrivent nos débats dans la durée et leur donnent ainsi de la densité.

jpr

Le président de la République a bien voulu me nommer comme son représentant personnel pour la Francophonie. Je lui suis reconnaissant de cette marque de confiance qui va me permettre de poursuivre ma mission en faveur de la Francophonie notamment cette semaine à l’occasion de mon déplacement au Canada.

jpr

Lire la lettre de nomination

Avec classe et élégance Henri de Richemont a demandé à Dominique Bussereau de porter « notre projet regional » face à Ségolène Royal. Devant 700 militants le secrétaire d’Etat aux transports a montré ses aptitudes pour cette mission. Il a fixé le tempo. Le 6 décembre, nous adopterons notre projet à Cognac et le 16 janvier nous présenterons nos listes en Charente maritime. D’ici là Dominique Bussereau souhaite se concentrer sur sa mission nationale et son mandat départemental.

Quatre coordonnateurs départementaux prépareront ces échéances notamment pour dialoguer avec toutes les forces de la majorité présidentielle sous la houlette d’Henri de Richemont. Nous souhaitons des listes jeunes, ouvertes et enracinées dans notre territoire.
Nous présenterons la Génération Grenelle face aux notables socialistes.

En ce qui me concerne, j’ai confirmé que je ne souhaitais pas faire à 60 ans ce que j’ai fait a 40. Ayant eu le bonheur d’être le plus jeune Président de région en France et m’étant donné, avec coeur, 18 ans durant à l’exécutif de Poitou-Charentes, je considère comme mon devoir de mettre le pied à l’étrier à de jeunes talents. Olivier Chartier, le président de l’ump 86 a à peine 30 ans ! Il pourra compter sur ma « sagesse sénatoriale » pour l’aider. La vie d’un Homme c’est un parcours pas un rond point ! Dans ces temps de crise, je me consacre aux grands dossiers de notre territoire et à l’exercice fidèle et assidu de mon mandat parlementaire. Mes ambitions sont intactes, elles restent au service de notre « République décentralisée », en France et dans le monde.

Madame Royal pourra aussi compter sur mon énergie pour denoncer sa gestion dispendieuse, son goût de la division et son indifférence à ceux qui souffrent loin du bruit et des lumières médiatiques. A l’opposé, le projet que nous confierons a Dominique Bussereau et à Henri de Richement sera Solide, Sincère et Solidaire.

jpr

Samedi 17 octobre :

11h-11h55 : France-Culture, « le RDV des politiques »

15h30 : Vienne, Saint-Benoît, inauguration du nouveau local de ALEPA, Activités et Loisirs Educatifs pour Personnes avec Autisme

Dimanche 18 octobre :

10h : Poitiers, salons de Blossac, lancement des « Ateliers Régionaux pour le  Changement » avec Dominique Bussereau et Henri de Richemont.

Lundi 19 octobre :

8h15 : France-Info, invité du matin

13h : Départ pour Montréal

Du 19 au 23 octobre : déplacement au Canada

Mission en tant que représentant personnel du Président de la République pour la Francophonie

Lundi 19 octobre : MONTREAL

18h : enregistrement du film pour les « Entretiens  jacques Cartier »

19h30 : diner à l’invitation de Jean Charest en l’honneur de Jean-Pierre  Raffarin et d’Alain Juppé.

Mardi 20 octobre : QUEBEC

8h : Ouverture du Colloque ENAP (Ecole Nationale d’Administration Publique), rencontre avec les stagiaires français de Québec à l’issue de la présentation.

10h : séance de travail sur le projet de cours de JP.Raffarin à l’ENAP

12h : Déjeuner avec M.Pierre Arcand, ministres des relations internationales du Québec

16h : RDV avec Régis Labeaume, maire de Québec

18h : réception offerte par la consule générale Hélène Le Gal, en l’honneur de JP.Raffarin

Mercredi 21 octobre : OTTAWA

10h : entretien avec James Moore, ministre du patrimoine canadien et des langues officielles et Allan Rock, président de l’université d’Ottawa

11h30 : Déjeuner offert par Josée Verner, ministre des affaires Intergouvernementales et de la Francophonie

13h : entretien avec Stephan Harper, Premier Ministre du Canada, transmission d’un message personnel de Nicolas Sarkozy

14h30 : Interview avec Radio Canada puis rencontre avec la presse canadienne à la résidence de l’ambassadeur.

Jeudi 22 octobre : VANCOUVER

8h30-13h : Covan (Comité Olympique des JO de Vancouver), réunion du comité consultatif pour les langues officielles

13h15 : Covan,  Entretien avec Radio Canada

15h15 : visite de l’Alliance Française avec la présidente Erica Tao et Sabine Allain, directrice des programmes. Rencontre avec les élèves des cours français (90% d’origine chinoise).

Présence de la presse chinoise, francophone et anglaise.

Vendredi 23 octobre :

Retour de Vancouver dans la journée