11 commentairesLaisser un commentaire |
Site du SénatPublications Projets de loi Groupe Ump du SénatBlogs sénateursJean-Paul Alduy Christian Demuynck Catherine Dumas Jean-Pierre Fourcade Sites sénateurs |
S'abonnerCommentairesGaulois 62 dans "Le courage c'est de chercher la vérité et de la dire" le 02/02 à 09:47 Bonjour Monsieur le Premier Ministre, Si le courage est de chercher la vérité et de la dire, j'e [...] Dominique M dans "Le courage c'est de chercher la vérité et de la dire" le 01/02 à 23:08 Bonsoir Monsieur le Premier Ministre, Bonsoir à tous, Les temps sont durs pour beaucoup, et il est [...] Guillaume dans Faire le pari de la jeunesse le 01/02 à 22:44 Mon pari pour la jeunesse passe par une réforme de l'éducation nationale. http://www.guillaumelel [...] Guillaume dans "Le courage c'est de chercher la vérité et de la dire" le 01/02 à 22:15 En tant que pictavien dont vous étiez amis avec la mère, je vous le dit à titre personnel : J'aurai [...] Ernest Gransagne dans "Le courage c'est de chercher la vérité et de la dire" le 01/02 à 21:48 François Hollande déclare à la Presse : "Ce sont les risques du meunier" ! Il n'en ressortira sûr [...] |
||||||
5 septembre 2010 à 8 h 21 min
Bonjour à tous,
Cher Monsieur le Premier Ministre,
Agenda très chargé en cette rentrée. Je note plus particulièrement ces séances au Sénat sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure qui amènera sans aucun doute de nombreux débats.
Cela confirme bien ce, qu’avec notre Ami Jany, je disais dernièrement sur l’emploi du temps des Hommes Politiques. Comment faites-vous pour tout concilier, il est très difficile de trouver quelques minutes pour y glisser un entretien, ne manque plus qu’un déplacement à l’étranger qui ne saurait tarder.
Bien amicalement
Jacques
5 septembre 2010 à 13 h 32 min
Je viens de lire ceci dans le Figaro Magazine :
« Benoît XVI rassure Sarkozy
Benoît XVI a récemment fait passer un message à N. Sarkozy l’assurant que ses propos avaient été mal interprétés et ne visaient pas la politique d’expulsion des Roms »
Pourquoi n’en parle-t-on pas ? Pourquoi laisser croire que le Pape s’est mêlé de la politique intérieure de la France ?
6 septembre 2010 à 14 h 08 min
Monsieur le député,
Nous avons 3 magasins photo PHOX à Poitiers, je me permets, au nom de tous les photographes de notre région, de vous demander d’apporter votre attention et votre éventuel soutien au projet d’amendement de Monsieur Michel HOUEL, concernant la prise de vue des identités exclusivement par des professionnels agréés, et non plus par les mairies, afin de garantir la pérennité de notre profession, dans laquelle beaucoup de magasins « survivent » aujourd’hui -le mot n’est pas trop fort- grace à cette activité.
Ce projet sera éxaminé au Sénat Mardi 7 Septembre prochain à partir de 16H.
Ci-joint le projet d’ amendement de Monsieur Michel Houel.
Vous souhaîtant bonne réception, veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Hérault Nathalie / Proust Jacques
Projet de loi
LOPPSI
(1ère lecture)
(n° 518 , 517 , 480, 575)
N° 29 rect.
1 septembre 2010
AMENDEMENT
présenté par
M. HOUEL
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS ARTICLE 11 QUATER
I. – Après l’article 11 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Le II de l’article 104 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances
rectificative pour 2008 est ainsi rédigé :
« II. – La mission confiée au maire de réception et de saisie des demandes de
passeport, de carte nationale d’identité ou de tous autres titres sécurisés ne comporte
pas le recueil de l’image numérisée du visage du demandeur.
« Les images numérisées destinées à la réalisation des passeports, cartes nationales
d’identité et autres titre sécurisés sont, à compter du 1 er octobre 2010, réalisées par
un photographe agréé par l’État dans des conditions fixées par voie règlementaire. »
II. – En conséquence, faire précéder cet article d’une division additionnelle et de son
intitulé ainsi rédigés :
Section 3
Recueil des images numérisées pour l’établissement des titres sécurisés
Objet
Le dispositif français de réalisation des passeports a tendu à établir, via notamment
la combinaison de l’article L. 1611-2-1 du code général des collectivités
territoriales et des dispositions du décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif
aux passeports, qui prévoyaient le recueil de l’image numérisée du visage en mairie,
les conditions d’un monopole de fait de l’État pour la prise de photographies
d’identité, créant une concurrence déloyale à l’égard des professionnels de la
photographie.
Fort heureusement, l’article 104 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de
finances rectificative pour 2008 a introduit la faculté pour le maire de renoncer au
recueil de l’image numérisée du visage en mairie pour l’établissement de passeports
biométriques.
Cette mesure a pour principal objet de soutenir le maintien d’une « économie
photographique » en France, qui pourrait disparaître du fait de l’exclusivité de la
prise de vue de photographies d’identité en mairie. L’impact économique et social
du monopole sur la photographie d’identité est loin d’être négligeable puisqu’il
pourrait affecter 9 000 emplois, dont 7 500 emplois chez les photographes artisans
et salariés.
De plus, le nombre de titres à traiter (3,3 millions de passeports, 5 millions de
cartes nationales d’identité et 2,3 millions de permis de conduire), les délais de
réalisation de chaque titre, l’attente engendrée par l’importance de cette demande de
titres en mairie, entraînent inévitablement le mécontentement des usagers.
Les professionnels de la photographie savent répondre aux besoins du marché pour
les photos d’identité des titres sécurisés. Ils ont investi pour répondre aux nouvelles
normes en matière de photographies d’identité. Ils peuvent devenir des
professionnels agréés pour la prise de vue de photographies d’identité.
Cependant, pour éviter qu’à terme l’article 104 puisse introduire un système à deux
vitesses pour les usagers, avec le risque de créer une rupture de l’égalité de
traitement des administrés, selon qu’il s’agisse ou non d’une commune ayant notifié
son refus de procéder au recueil des images, il nous appartient de généraliser son
dispositif.
Le présent amendement a pour objet de permettre le recueil de l’image numérisée
du visage par les professionnels de la photographie pour tous les documents
sécurisés.
Il a par ailleurs pour objet de mettre en place une procédure d’agrément des
photographes par l’État.
Comme de nombreux pays de l’Union européenne, comme la Grande-Bretagne, les
Pays-Bas, le Luxembourg ou l’Allemagne, nous pouvons adopter un système de
remise de photographies papier qui fonctionne parfaitement, dans le cadre de
l’application du règlement européen du 13 décembre 2004 (CE) n° 2252/2004
établissant les normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques
intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États
membres.
Serait ainsi respecté le droit au travail de toute une profession tout en garantissant
aux citoyens, sur l’ensemble du territoire, la qualité d’un service sécurisé.
7 septembre 2010 à 12 h 07 min
http://www.youtube.com/watch?v=4mM4j1-f21
4+4+1=9
21 septembre 2010 : indépendance de l’Arménie et Paix dans le monde!
7 septembre 2010 à 21 h 32 min
Bonjour à tous,
Super sympathique de la part de monsieur Raffarin de recevoir nos amis Ernest et Jacques.
Que bueno. Que raro, un homme politique assidu pour communiquer avec le « terrain » et qui ouvre sa porte à ses amis du carnet……………………..
Je penserai à vous.
Amicalement.
8 septembre 2010 à 1 h 03 min
Je ferai de même, Carole
eg
8 septembre 2010 à 16 h 47 min
Bonjour Monsieur le Premier ministre,
j’endosse tout à fait les propos de notre ami Jacques d’Hornes, au sujet de votre agenda, « comment faites vous pour tout concilier » pas de doute cela prend une santé solide. Et Jacques d’ajouter …….. »ne manque plus qu’un déplacement à l’étranger qui ne saurait tarder »" ».
Mais ces déplacements à l’étranger ne sont pas des sinécures, loin de là:
décalages horaires, charge de travail souvent lourde, rencontres protocolaires, rencontres professionnelles, rencontres avec des amis et connaissances de longue date, sans oublier de garder le contact avec la France, où la situation politique actuelle est intense.
Parlant de déplacement à l’étranger, des médias d’ici annonçaient justement la semaine dernière que « »l’ex-Premier ministre de France, M. Jean Pierre Raffarin »" viendrait enseigner cet automne , en octobre et décembre à l’École nationale d’administration publique du Québec (ENAP), un cours de 45 heures « »Leadership, management et politique ». (Quelques heures après l’annonce de l’ouverture de ce cours toutes les places disponibles pour assister à ce cours étaient déjà réservées).
Je n’habite plus à Québec, mais par un heureux hasard à la mi-octobre je ne serai pas très loin de Québec. J’aimerais bien aller vous saluer à l’ÉNAP, ou ailleurs. (Si ce n’est pas possible, ce sera pour une autre fois, lorsque vous ferez une conférence publique de ce côté-ci de l’Atlantique)
J’ai écrit que je serai près de Québec « par un heureux hasard », parce que j’ai loué pour deux semaines une maison en bordure du fleuve St-Laurent, un peu en aval de Québec, afin de profiter d’un phénomène naturel assez particulier et spectaculaire . Je suis certain que vous connaissez déjà ce phénomène et que vous avez déjà eu l’occasion de l’observer M. Raffarin, il s’agit de la migration du grand troupeau des oies des neiges.
Je vais expliquer brièvement ce phénomène pour nos amis du blogue (je ne sais pas si un équivalent existe en Europe). En octobre, le pré-estuaire du St-Laurent accueille un grand troupeau d’oiseaux migrateurs, constitué principalement d’oies des neiges. Ce troupeau compte environ un million d’oies sauvages, des oies blanches principalement, mais aussi des bernaches, des oies bleues, etc. qui redescendent de l’Arctique où elles ont passé l’été (et ont nidifié).
La région en amont de Québec constitue une étape au cours de leur longue migration du Nord vers le Sud. En aval de Québec, sur la rive nord du St Laurent, un bon endroit pour les observer est la réserve de « Cap Tourmente ». Sur la rive sud, il y a plusieurs anses et baies, de St-Vallier à l’Islet-sur-Mer en passant par Cap-St-Ignace, l’Île aux Grues, Montmagny où on peut les observer. À chaque automne, j’y vais quelques jours.
Dans un mois vous serez parmi nous, mais d’ici là je ne doute pas que vous serez on ne peut plus sollicité par la situation politique en France, où vous exercerez votre influence empreinte de sagesse et d’expérience.
Amicalement,
Alain Lavallée
9 septembre 2010 à 8 h 46 min
Bonjour à tous,
Cher Alain Lavallée,
Vous avez raison de souligner l’activité de Monsieur le Premier Ministre, tant elle est dense. Dans ce domaine, il fait également mon admiration. Quelle santé !
Il est de ceux qui n’usurpent pas leurs traitements tant il est dévoué pour servir notre Pays en tout temps et en tous lieux et toujours avec sagesse et expérience. Quand l’homme politique remplit sa fonction de cette manière, il mérite le plus profond des respects.
Je partage également votre point de vue que tous ces voyages ne sont pas des sinécures, même s’il aime ça, il aime déjà beaucoup la géographie, mais je pense que pour lui, ils sont source de « découvertes » au contact de diverses cultures multiples et variées lui permettant d’approfondir ses connaissances.
Cher Alain, je vous remercie également pour cet exposé sur la migration des oies. Le spectacle doit être magnifique dans ce décor de l’été Indien :
« Tu sais
Je n’ai jamais été aussi heureux que ce matin là
Nous marchions sur une plage
Un peu comme celle-ci
C’était l’automne
Un automne ou il faisait beau
Une saison qui n’existe que dans le Nord de l’Amérique
Là-bas on l’appelle l’été indien
Mais c’était tout simplement le notre
Avec ta robe longue
Tu ressemblais à une aquarelle de Marie Laurence
Et je me souviens
Je me souviens très bien de ce que je t’ai dit ce matin là
Il y a un an
Un siècle
Il y a une éternité
On ira ou tu voudras quand tu voudras
Et l’on s’aimera encore lorsque l’amour sera mort
Toute la vie
Sera pareille à ce matin
Aux couleurs de l’été Indien. »
(magnifique chanson de Joe Dassin)
Bien amicalement à vous et je vous souhaite un automne riche en émotions.
Jacques
9 septembre 2010 à 16 h 05 min
Bonjour à tous,
Cher Jacques d’Hornes,
merci bien de rappeler cette jolie chanson de Joe Dassin. Le phénomène de » l’été indien » est un phénomène météorologique. Il décrit une période de temps ensoleillé et doux qui survient après que des premières gelées se soient produites et avant l’hiver. En général, c,est en octobre ou parfois au début novembre, selon les années.
Puisqu’en général il se joint aux jolis coloris des érablières (région des Appalaches au sud du fleuve, région des basses Laurentides au nord du fleuve (fin septembre à fin octobre selon les régions), c’est une période « d’Action de grâce » pour ceux qui aiment se retrouver en nature.
Bien amicalement à vous, et meilleurs souhaits pour un automne coloré et serein,
Alain L.
10 septembre 2010 à 16 h 13 min
Bonjour à tous les amis
Le sud de la Vienne, le « Balcon du Poitou » est lui aussi situé sur une grande voie migratrice – celle des grues – ces beaux et grands oiseaux gris et blanc.
Fin février, début mars, ils remontent pour aller se reproduire dans les pays du Nord, Allemagne, Finlande… puis en novembre, chemin inverse vers le sud de l’Espagne et l’Afrique.
Lorsqu’elles passent au dessus de nos têtes, avec les petits cris courts, elles cherchent souvent un plan d’eau pour la halte nocturne. Leur vol en V, est somptueux, rapide, organisé.
C’est toujours un immense mystère que de voir ces beautés ainsi continuer à vivre dans ce monde si hostile, avec les éclairages des villes et bourgades, le mauvais temps parfois, les vents contraires et imperturbables elles franchissent tous ces obstacles.
Merveilleux animaux ! Quelle leçon !
Ernest Gransagne
12 septembre 2010 à 13 h 36 min
« Raffarin désigné pour l’investissement français en Algérie Une passerelle pour réactiver les relations »
Très heureux de voir une personnalité de votre carrure s’intéresser à notre pays. Je suis désireux de prendre contact avec vous afin de construire ensemble cette passerelle de par notre expérience sur le terrain. Meilleures salutations.